Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

EN VIGUEUR AU 17/02/2021

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ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site http://www.ecrindargile.com/ est assurée par Marlène Botella, domiciliée 2 rue de Laborie – 46090 St Pierre Lafeuille, dont le numéro de téléphone est 0633953617, et l’adresse e-mail ecrindargile@gmail.com.
La personne est inscrite au répertoire des métiers avec le numéro d’inscription 893 632 018 00014
TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site http://www.ecrindargile.com/ est la Société O2 switch, dont le siège social est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand – France , avec le numéro de téléphone : 0444446040.
Mail : support@o2switch.fr.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site http://www.ecrindargile.com/ est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site http://www.ecrindargile.com/ ne saurait être tenu responsable. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Marlène Botella, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site Ecrin d’Argile est mis à jour régulièrement par Marlène Botella

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ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle et contrefaçons

Marlène Botella est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site http://www.ecrindargile.com/ , notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

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ARTICLE 6 : Collecte des données

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par mail à l’adresse email ecrindargile@gmail.com
par voie postale au 2 rue de Laborie – 46090 St Pierre Lafeuille ;

ARTICLE 7 : Cookies

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ARTICLE 8 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site http://www.ecrindargile.com/, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site http://www.ecrindargile.com/ accessible à la rubrique« CGV »