Conditions générales de ventes

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Ecrin d’argile. Micro entreprise dont le siège social est situé au 2 rue de Laborie 46090 Saint Pierre Lafeuille - FRANCE , SIRET N° 632 018 00014 représentée par Mme BOTELLA Marlène et gérant le site http://www.ecrindargile.com et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet http://www.ecrindargile.com/ dénommée ci-après " l’acheteur ".

1 - Objet

Privacy & Safety

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre http://www.ecrindargile.com/ et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet http://www.ecrindargile.com/ . L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site http://www.ecrindargile.com/ est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

La sociétéhttp://www.ecrindargile.com/ conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

2 - Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site http://www.ecrindargile.com/, dans la limite des stocks disponibles. La société http://www.ecrindargile.com/ se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (contenance, utilisation, composition…). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés sur le site http://www.ecrindargile.com/ est destinée à tous les acheteurs résidant dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.

3 - Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hormis les frais de port. La société http://www.ecrindargile.com/se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. En France métropolitaine et Union Européenne, pour toute commande supérieure ou égale à 150 euros TTC, les frais de port sont offerts ; pour toute commande inférieure à 150 euros TTC, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur en fonction du poids de chaque article commandé. Les frais de port pour un achat de produits de la catégorie Bijoux sont pris en charge par le vendeur en France et Union Européenne. ( pour des envois dans les DOM/TOM des frais de port seront appliqués pour l’ensemble des produits.) Pour l'année 2023 les FRAIS DE PORT seront offert aux clients sur toutes les catégories de la boutique en ligne, ceci est valable sur l'année 2023 en tant qu'offre commerciale.

4 - Commandes et modalités de paiements

Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le site http://www.ecrindargile.com/. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. La société http://www.ecrindargile.com/ propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 3 options de paiement au choix :
- Paiement : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le panier , modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : -stripe. Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepte les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Dès réception du paiement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé. Merci de tenir compte d’un délai de 2 à 3 jours pour la préparation/expédition de la commande et de 3 à 5 jours pour que la commande arrive chez vous. Les délais ne sont donnés qu'à titre indicatif, si ceux-ci dépassent 30 jours à compter de la commande la vente pourra être résilié et l’utilisateur remboursé.
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- Paiement sécurisé par STRIPE carte bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le panier, modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « CARTE BANCAIRE ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.
La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société http://www.ecrindargile.com/lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.
Si l’acheteur souhaite contacter la société http://www.ecrindargile.com/ il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : Ecrin d’Argile – 2 rue de laborie – 46090 Saint Pierre Lafeuille ; soit par email à l’adresse suivante ecrindargile@gmail.com soit par téléphone au 0633953617.

5 - Réserve de propriétés

La société http://www.ecrindargile.com/ conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

6 - Rétractation

En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
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Formulaire de rétractation à remplir :
A l’attention de Ecrin d’Argile, 2 rue de laborie - 46090 St Pierre Lafeuille
ecrindargile@gmail.com
je soussigné ( vos Nom - Prénom ) vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Description de l’objet acheté :.................................................................................................
Commandé le ( date de commande ) : …………………………………………..
Reçu le ( date de réception ) :..........................................................................
Nom de l’acheteur :..........................................................................................
Adresse de l’acheteur :....................................................................................
Signature de l’acheteur ( uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Date : ……………………………………………………………………………....
Chez Écrin d’argile nous sommes soucieux de la qualité de nos produits et nous mettons en place tout ce qui est possible pour vous satisfaire au mieux. C’’est la raison pour laquelle nous souhaiterions connaître si possible les raisons de votre rétractation et de votre retour afin de nous améliorer ( merci de prendre quelques instants pour nous expliquer ce qui ne vous a pas convenu dans l’article acheté )
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7 - Livraisons Retours

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les livraisons sont effectuées par La Poste via COLISSIMO ou MONDIAL RELAY, service de livraison avec suivi, remise sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur. Merci de tenir compte d'un délai de 2 à 3 jours pour la préparation/expédition de la commande et de 3 à 5 jours pour en envoi en France métropolitaine. Celui-ci est plus long 3 à 8 jours et plus pour les pays de l’union européenne. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
La société http://www.ecrindargile.com/ pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur où en point relais selon le choix à la commande. En cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société http://www.ecrindargile.com/ . L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Les colis sont assurés, emballés pour les protéger au mieux afin qu'ils arrivent en bon état chez l’acheteur.
Toutefois, si vous recevez une pièce endommagée, merci de contacter http://www.ecrindargile.com/ par mail le jour de la réception en ajoutant des photos de la pièce et de l'état du colis. Vous serez alors remboursé. Passé ce délai, la société Ecrin d’Argile ne se fait pas responsable des pièces endommagées.
La société Ecrin d’Argile se garde le droit de ne pas accepter le retour des commandes.

8 - Responsabilités

La société http://www.ecrindargile.com/ , dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

9 - Propriétés intelectuelles

Tous les éléments du site http://www.ecrindargile.com/ sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société http://www.ecrindargile.com/ . Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

10 - Données à caractère personnel

La société http://www.ecrindargile.com/ s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : Ecrin d’Argile 2 rue de Laborie - 46090 St Pierre Lafeuille.

11 - Règlements et litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Cahors.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site :
http://cnpm-mediation-consommation.eu
ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION -27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND

MENTIONS LÉGALES

EN VIGUEUR AU 17/02/2021

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site http://www.ecrindargile.com/ les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site (indiquer le nom du site) par l’Utilisateur implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site http://www.ecrindargile.com/ est assurée par Marlène Botella, domiciliée 2 rue de Laborie – 46090 St Pierre Lafeuille, dont le numéro de téléphone est 0633953617, et l’adresse e-mail ecrindargile@gmail.com.
La personne est inscrite au répertoire des métiers avec le numéro d’inscription 893 632 018 00014
TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site http://www.ecrindargile.com/ est la Société O2 switch, dont le siège social est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand – France , avec le numéro de téléphone : 0444446040.
Mail : support@o2switch.fr.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site http://www.ecrindargile.com/ est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site http://www.ecrindargile.com/ ne saurait être tenu responsable. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Marlène Botella, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site Ecrin d’Argile est mis à jour régulièrement par Marlène Botella

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle et contrefaçons

Marlène Botella est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site http://www.ecrindargile.com/ , notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Marlène Botella

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 5 : Limitations de responsabilité.

Marlène Botella ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.ecrindargile.com/, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Marlène Botella ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.ecrindargile.com/ .

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Marlène Botella se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Marlène Botella se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…)

ARTICLE 6 : Collecte des données

Le site http://www.ecrindargile.com/ assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

par mail à l’adresse email ecrindargile@gmail.com
par voie postale au 2 rue de Laborie – 46090 St Pierre Lafeuille ;

ARTICLE 7 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site http://www.ecrindargile.com/ un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

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Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

ARTICLE 8 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site http://www.ecrindargile.com/, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d’informations, se reporter aux CGV du site http://www.ecrindargile.com/ accessible à la rubrique« CGV »